Ouvert tous les jours sur rendez-vous
MENU
MENTionsLEGales
Directeur de la publication : Valérie AUSSENARD
Adresse :
85ter quai de Seine - 95530 La Frette-sur-Seine
Forme juridique : en nom propre
SIREN : 403 790 637
Maison des Artistes : J041217
Conception : www.fraktal.fr
Hébergement : Amen
En utilisant cette application, vous acceptez les spécifications de ce document de manière inconditionnelle. L'utilisateur de l'application reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder a l'application et s'engage à respecter les conditions générales d'utilisation.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).
Vous pouvez exercer ce droit par courrier en précisant votre identité, le n° SIREN de l'entreprise, ainsi que la nature et le texte de la modification demande.
Pour toute question, tout problème concernant l'application, pour des suggestions, idées, éléments graphiques, l'utilisateur devra s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Ch. JULIEN traitera ces suggestions, idées comme des informations non confidentielles et pourra les utiliser pour son entreprise et deviendra automatiquement propriétaire de toutes les remarques.
Ch. JULIEN aura le droit d'utiliser les Suggestions a des fins commerciales ou autres, sans aucune indemnité pour vous. Vous reconnaissez que vous êtes responsable, et non Ch. JULIEN, pour toutes les suggestions que vous nous communiquez, en ce compris leur conformité a la loi, leur précision, etc.
Droit de propriété intellectuelle :
Les pages ne peuvent être contrefaites, transférées, copiées, modifiées, divisées, envoyées, diffusées, offertes, publiées ou vendues, sous quelque forme que ce soit, ni entièrement ni partiellement, sans l'accord préalable et écrit à Ch. JULIEN. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant est interdite.
Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité pénale de tout contrevenant.
Articles L 3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Ch. JULIEN ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect dû a une interruption, a un dysfonctionnement quel qu'il soit, a une suspension ou a la fin du service, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au site.
La Petite Galerie
85A quai de Seine
95530 La Frette-sur-Seine
06 01 80 58 13
Membre :
Modes de règlement acceptés :
ESPECES
Copyright : DEC© - 2024 - Tous droits réservés - Mentions légales
Ce site web utilise les cookies.
Refuser
OK